Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SUPER HEROS DU QUOTIDIEN C EST VOUS !
Mlle julie dumont
LES PARQUES, association

Numéro de dépôt :
4197666
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES SUPER HEROS DU QUOTIDIEN C EST VOUS ! de julie dumont

Présentation de la marque LES SUPER HEROS DU QUOTIDIEN C EST VOUS !

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par mademoiselle julie dumont et LES PARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SUPER HEROS DU QUOTIDIEN C EST VOUS ! »

Les déposants sont mademoiselle julie dumont domicilié(e) 32 rue du javelot - 75013 - PARIS - France et LES PARQUES, association domicilié(e) 32 rue du javelot - 75013 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle julie dumont domicilié(e) 32 rue du javelot - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

julie dumont a également déposé les autres marques suivantes : HEROS DU QUOTIDIEN


Mlle julie dumont - 32 rue du javelot - 75013 - PARIS - France

LES PARQUES, association - 32 rue du javelot - 75013 - paris - France - SIREN 7


Mlle julie dumont - 32 rue du javelot - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681243 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684790 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Imprimerie, recyclage, tri, déchets ;

événement, manifestation, concept, éducation, divertissement, micro-edition, organisation d'expositions.